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1. EDITEUR DU SITE

Désignation : ARCHIBAB

Adresse : Collège de France - Institut du Proche-Orient Ancien,

11 Place Marcelin-Berthelot

75005 PARIS

Téléphone : +33 (0)1 44 27 10 80

Responsable de la publication : Dominique CHARPIN

2. HEBERGEUR DU SITE

Désignation : COLLÈGE DE FRANCE

Adresse : 11 place Marcelin Berthelot

75005 PARIS

3. PARTENAIRES ET TUTELLES

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE

La base de données a été conçue par Dominique CHARPIN et Antoine JACQUET et réalisée par Dominique CHARPIN avec le logiciel 4e Dimension™ (4D 14.4 Server). Dominique CHARPIN est seul titulaire des droits relatifs à la propriété intellectuelle sur la structure de la base ARCHIBAB. Le logo ARCHIBAB est la propriété commune de Dominique CHARPIN et Antoine JACQUET. Sauf autorisation expresse de chacun des deux propriétaires, tout usage et/ou reproduction en sont interdits. Les membres actuels du projet ARCHIBAB sont Lucile BARBERON, Dominique CHARPIN (dir.), Michaël GUICHARD, Antoine JACQUET, Lionel MARTI, Hervé RECULEAU et Nele ZIEGLER, à qui viennent s'ajouter des collaborateurs réguliers, Boris ALEXANDROV, Ilya ARKHIPOV, Marine BERANGER, Rients DE BOER, Baptiste FIETTE, Firas HAMMOUSH, Anne-Isabelle LANGLOIS et Francesca NEBIOLO (ci-dessous collectivement “les auteurs”). L'interface anglaise est due à Katherine BURGE.

5. CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Les données disponibles sur ce site peuvent être enregistrées, reproduites et utilisées dans le cadre d’un usage privé ou d’activités à caractère scientifique ou pédagogique, à condition d’en respecter l’intégrité (ni modification, ni altération d’aucune sorte) et d’en indiquer clairement l’origine et, le cas échéant, l’auteur. Les données de la table BIBLIOGRAPHIE ont été réunies par Dominique CHARPIN et Antoine JACQUET. Quant aux enregistrements de la table TEXTES, les auteurs entendent que le travail de chacun soit reconnu individuellement et ARCHIBAB distingue à cet effet pour chaque enregistrement une rubrique Historique mentionnant l’auteur, la date et la nature de chaque contribution. L’utilisateur s’engage à en faire mention pour toute citation de données extraites de la base. Il est interdit, sauf autorisation expresse du responsable de la publication, d’utiliser ces données dans le but de constituer ou d’enrichir des bases de données (accessibles ou non en ligne) ou des sites Internet. Toute utilisation ou exploitation à des fins commerciales ou promotionnelles est interdite. La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers ARCHIBAB est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux dispositions précédentes, à la législation du droit d’auteur ou aux intérêts d’ARCHIBAB et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'en identifier l'origine et, le cas échéant, l'auteur.

6. CLAUSES DE NON RESPONSABILITE

La base ARCHIBAB fait l’objet d’une actualisation régulière. Les auteurs s'efforcent de mettre à jour les informations du site et de contrôler régulièrement leur exactitude. Les auteurs ne peuvent cependant garantir que toutes ces informations sont à tout moment actuelles, complètes, précises et dépourvues de toute erreur. Les documents à caractère scientifique générés par ARCHIBAB sont valables à la date de leur publication et ne sauraient engager les auteurs. ARCHIBAB propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'utilisateur reconnaît qu’ARCHIBAB n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources et ne peut être tenu responsable quant à leur contenu.